Journées « C’est quoi ce travail 2 »

et-voila-le-travail-couluerLes 23 et 24 mai derniers 60 militants de Solidaires se sont retrouvés à Montpellier salle Pitot pour discuter autour du CHSCT. Ces 2 journées, organisées par Solidaires 34, ont vu passer devant la tribune plusieurs intervenants qui, suite à leur présentation, se sont prêtés au jeu des questions-réponses avec l’assemblée. Continuer la lecture de « Journées « C’est quoi ce travail 2 » »

CHSCT en danger ?

La question peut paraitre saugrenue alors que les 30 ans des lois Auroux  ont été fêté en grande pompe il y a à peine quelques mois avec de beaux  discours sur l’utilité et la nécessité de cette instance pour améliorer les  conditions de travail des travailleurs et préserver leur santé. Pourtant les  faits sont là et ils sont porteurs de motifs d’inquiétudes. Continuer la lecture de « CHSCT en danger ? »

Santé au travail : La loi passe, les salariés trépassent !

Dans notre bulletin n° 14 de janvier 2013 nous nous inquiétions des conséquences de l’accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 pour la « compétitivité des entreprises et la sécurisation de l’emploi et des parcours professionnels des salariés ». Aujourd’hui que ce texte vient d’être retranscrit dans la loi, nous faisons le bilan des maigres évolutions apportées au cours des débats parlementaires sur le sujet de la santé et des conditions de travail. Alors même que se négocie en ce moment un projet d’accord sur la qualité de vie au travail, les conséquences néfastes pour la santé et les conditions de travail de cette loi apparaitront très rapidement. Continuer la lecture de « Santé au travail : La loi passe, les salariés trépassent ! »

Trois nouvelles jurisprudences autour de l’expertise

Le coût de l’expertise revu à la baisse

La Cour de cassation a confirmé le pouvoir des juges de revoir à la baisse les tarifs demandés par le cabinet d’expert choisi par le CHSCT.
Dans cette affaire l’entreprise avait contesté le coût de l’expertise après la remise du rapport.
Les juges ont précisé que l’accord intervenu sur l’expertise et donc sur son coût n’empêchait nullement le juge de procéder après expertise à une réduction du montant des honoraires de l’expert au vu du travail effectivement réalisé par ce dernier. Continuer la lecture de « Trois nouvelles jurisprudences autour de l’expertise »

Expertise : c’est bien au CHSCT de choisir son expert

La cour de cassation vient de donner raison au CHSCT qui dans le cadre du réaménagement d’un site avait décidé de faire appel à un expert agréé (précisément désigné) en incendie et risque sismique et de recourir à un expert en ergonomie.

La cour d’appel de Fort de France avait donné raison à l’employeur qui faisait valoir les arguments suivants : il avait déjà fait effectuer un contrôle du bâtiment par son propre expert, et d’autre part il avait proposé au CHSCT la consultation d’un ergonome via un organisme.
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Autopsie d’un audit socio-organisationnel

L’Office National des Forêts est un EPIC (Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, ou encore opérateur de l’Etat, ou encore Agence de l’Etat selon les rapports) créé en 1965 sur les bases de l’ancienne administration des eaux et forêts, chargé entre-autre de la gestion des forêts publiques. L’ONF est en majorité composé de personnels fonctionnaires.
Depuis plusieurs années, une succession de réformes et la mise en place d’une RGPP avant l’heure ont mis les salariés de l’établissement en situation de mal-être.
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Travail : soutenir et généraliser une résistance civile

Texte de Christine Castejon, analyste du travail, consultante au sein du cabinet Alternatives ergonomiques, docteur en philosophie.

Merci à Solidaires de me demander ce point de vue sur « l’évolution de la prise en compte de la question du travail ces dernières années ». Il résonne avec un autre, écrit il y a 5 ans, « La vraie bataille de l’intelligence », accessible ici. Continuer la lecture de « Travail : soutenir et généraliser une résistance civile »

Prendre la main sur l’expertise CHSCT dans la fonction publique d’Etat…

Cet article relate comment, suite à un suicide à la préfecture de la Seine-Maritime, une équipe syndicale de SUD Intérieur a œuvré pour obtenir en CHSCT le recours à l’expertise d’un cabinet agréé en application de l’article 55 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 et imposer le choix du cabinet par le CHSCT. Il propose aussi un point sur la démarche syndicale. Continuer la lecture de « Prendre la main sur l’expertise CHSCT dans la fonction publique d’Etat… »

Un suicide reconnu comme accident de service

Une jeune cadre de radiologie de l’hôpital Bichat à Paris met fin à ses jours à son domicile le 1er juillet 2008. Elle venait de reprendre son travail après 2 semaines de vacances. La famille a annoncé à la direction de l’établissement ce décès en leur précisant que leur fille avait laissé une lettre d’adieu expliquant son geste. Immédiatement la direction de l’hôpital Bichat s’est empressé de réclamer cette lettre au funérarium. La famille a catégoriquement refusé !!! Continuer la lecture de « Un suicide reconnu comme accident de service »