Quand la pénibilité du travail s’invite à la maison, Travail et emploi – 2016/3 (n° 147)

Numéro coordonné par Christelle Avril et Pascal Marichalar

Quand la pénibilité du travail s’invite à la maison. Perspectives féministes en santé au travail
Christelle Avril, Pascal Marichalar Continuer la lecture de « Quand la pénibilité du travail s’invite à la maison, Travail et emploi – 2016/3 (n° 147) »

Analyse des facteurs de pénibilité : pas de droit automatique à l’expertise

Alors que l’employeur avait engagé en 2012 des discussions en vue d’élaborer un plan d’action de prévention de la pénibilité -rendu obligatoire dans certaines entreprises depuis la loi de 2010-, le CHSCT avait désigné un expert pour établir un diagnostic des expositions aux facteurs de pénibilité dans l’entreprise et l’aider à participer à l’élaboration du plan. Continuer la lecture de « Analyse des facteurs de pénibilité : pas de droit automatique à l’expertise »

FICHE N° 18
Modifications issues des lois Macron et Rebsamen, relatives à la médecine du travail, et au fonctionnement du CHSCT

Cette notre reprend les modifications suite aux évolutions législatives [ Loi n°2015-990 du 6 août 2015 (Macron) et loi n°2015-994 du 17 août 2015 (Rebsamen) ] et rappelle parfois des éléments de pratique syndicale ou des articulations avec d’autres dispositions du code du travail.
Note provisoire en attente notamment de décrets d’application et qui sera complétée par des mises à jour incluant les modifications issues de la loi El Khomri.

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Modifications issues des lois Macron et Rebsamen, relatives à la médecine du travail, et au fonctionnement du CHSCT »

Concertation Santé Sécurité au Travail dans la Fonction publique

La Fonction Publique a décidé de lancer une concertation sur la Santé Sécurité au Travail, dans le prolongement de l’accord SST du 20 novembre 2009 (non signé par Solidaires). Cette concertation a été lancée lors d’une première réunion le 4 juin 2015. Continuer la lecture de « Concertation Santé Sécurité au Travail dans la Fonction publique »

Sans mobilisation sociale, rien ne sera possible !

Le premier semestre de cette année 2015 aura été marqué par deux textes de lois qui se sont attaqués durement à la fois à la santé des travailleuses et des travailleurs mais aussi aux outils à même d’en assurer la défense. C’est au début de l’été, dans un débat social atone que la loi Macron et la loi Rebsamen ont été adopté définitivement sans que des mobilisations à la hauteur des enjeux de ces textes ne puissent être mises en œuvre. Continuer la lecture de « Sans mobilisation sociale, rien ne sera possible ! »

Des attaques continues, une riposte à construire.

Depuis plusieurs mois les attaques s’amplifient et se multiplient sur la santé des travailleuses et des travailleurs et notamment sur les outils à leur disposition pour lutter et défendre ce point fondamental pour tout être humain, sa santé. A cet égard les toutes récentes actualités sont éclairantes à plus d’un titre sur la position réelle du gouvernement vis à vis de ce point central dans la lutte des classes, celui de l’exploitation des corps par le capitalisme et ce quelques soient ses formes: financier, mondialisé, nationalisé, transnational, etc.   Continuer la lecture de « Des attaques continues, une riposte à construire. »

FICHE N° 15
La pénibilité au travail

La loi du 20 janvier 2014 portant réforme des retraites a prévu la création d’un compte personnel de prévention de la pénibilité pour les salariés du secteur privé exposés à un ou plusieurs facteurs de pénibilité.
Effectif depuis le 1er janvier 2015, le compte personnel remplace le droit à une retraite anticipée mis en place après la précédente réforme des retraites de 2010, mais ce droit était soumis à des conditions très restrictives. La loi du 9 novembre 2010 avait défini 10 facteurs de risques professionnels répartis en 3 catégories pouvant être pris en compte au titre de la pénibilité et un décret du 30 mars 2011 en a précisé la liste.
Le compte pénibilité est destiné à permettre aux salariés exposés au-delà de certains seuils, d’accumuler des points en vue de partir plus tôt à la retraite, de travailler à temps partiel ou de financer une action de formation. Continuer la lecture de « FICHE N° 15
La pénibilité au travail »

Pénibilités : les arnaques du gouvernement et du patronat

Les six décrets d’application sur le compte pénibilité ont été, enfin,, publiés le 10 octobre 2014 au Journal Officiel, ils auraient dû l’être fin juillet… Pour Solidaires, nous sommes et restons de manière importante critique sur le dispositif mis en place après la nouvelle contre-réforme des retraites et qui ne répond absolument pas aux enjeux de la prise en compte de la pénibilité au travail. Comme si cela ne suffisait pas, répondant aux exigences du Medef (et à son « amour » des entreprises) quelques jours avant la « grande conférence sociale » que nous avons boycotté, le gouvernement a décidé de repousser l’entrée en vigueur pour six facteurs de pénibilité… Alors même que les premiers maigres bénéfices du compte pénibilité ne seront effectifs pour les salarié-es que
dans plusieurs années. Continuer la lecture de « Pénibilités : les arnaques du gouvernement et du patronat »

Rapport du Sénat – Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité dans la fonction publique ?

rapport_informationRapport d’information de M. Francis DELATTRE, fait au nom de la commission desfinances n° 704 (2013-2014) – 9 juillet 2014
Les catégories actives correspondent aux emplois de la fonction publique « présentant un risque particulier ou des fatigues exceptionnelles ». Par
opposition aux agents dits «sédentaires », les fonctionnaires occupant un emploi classé dans cette catégorie peuvent bénéficier de certains avantages en matière de retraite (départ anticipé, bonifications), à condition d’avoir effectué une durée de services minimale. Continuer la lecture de « Rapport du Sénat – Les catégories actives : quelle réponse à la pénibilité dans la fonction publique ? »

La Revue de l’Ires, n°79 – 2013/4

rev79site– La prise en charge des personnes âgées dépendantes à domicile en France et au Japon : quelles différences ? Karine ISHII
– Quelle prise en compte de la pénibilité par les partenaires sociaux dans le cadre des négociations collectives d’entreprise portant sur la prévention ? Ludovic BUGAND et Geneviève TROUILLER
– Le dialogue social dans les mairies entre subordination nationale et vitalité locale Gilles JEANNOT
– Le secteur du bâtiment durable : vers de nouveaux rapports entre acteurs de l’acte de construire ? Hubert AMARILLO
– À la recherche du coût du capital Laurent CORDONNIER, Thomas DALLERY, Vincent DUWICQUET, Jordan MELMIÈS et Franck VAN DE VELDE
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