Un roman de Timothée Demeillers aux éditions Asphalte
Erwan est ouvrier dans un abattoir près d’Angers. Il travaille aux frigos de ressuage, dans un froid mordant, au rythme des carcasses qui s’entrechoquent sur les rails. Continuer la lecture de « Jusqu’à la bête »
Une campagne interprofessionnelle de l’union syndicale Solidaires contre les Troubles Musculo SquelettiquesL’union syndicale Solidaires lance cet automne une grande campagne interprofessionnelle sur les Troubles Musculo Squelettiques (TMS). Continuer la lecture de « On en a plein le dos ! »
Un film documentaire de Pierre Pézerat
Josette Roudaire et Jean-Marie Birbès étaient ouvriers, en contact avec l’amiante. Paul François, agriculteur, a été intoxiqué par un pesticide de Monsanto, le Lasso. Continuer la lecture de « « les sentinelles » »
La petite Boite A Outils lance un nouveau chantier sur la digitalisation et la numérisation. Celui-ci est issu d’une journée de travail et d’échanges organisée par la commission conditions de travaille 10 janvier 2017.
Digitalisation de l’économie, économie numérique, économie collaborative, économie du partage, robotisation de la société, ubérisation… : ces évolutions en cours recouvrent de nombreux concepts qui méritent d’être clarifiés et précisés. Continuer la lecture de « La digitalisation du travail »
Le 16 septembre 2016, SOLIDAIRES déposait un droit d’alerte concernant l’amiante présente dans les caissons de portes des cabines de conduite ligne 11. De nombreuses questions apparaissent quant aux choix adoptés pour effectuer les mesures. Mais le plus étonnant reste d’avoir choisi un cabinet non agréé par l’inspection du travail, pour les CHSCT, afin de réaliser les essais et interpréter les mesures. Le représentant du dit cabinet (salarié pour son propre compte) siège au Comité COFRAC. N’est-ce pas là un conflit d’intérêt ? Continuer la lecture de « Amiante – Ils gagent leur vie avec, nous la perdons »
L’association des cabinets d’experts agréés et intervenants auprès des CHSCT qui regroupe des cabinets de taille modeste, organisait le mardi 19 septembre à Paris, au Zèbre de Belleville un débat sur le thème : « Qui a peur du CHSCT ? » Continuer la lecture de « Qui a peur du CHSCT ? »
Dans cette affaire, l’employeur d’une association avait contesté le droit de retrait de 11 salarié-es, motivé selon lui par la mise à pied à titre conservatoire infligée à un salarié et qu’en conséquence ils ne pouvaient se prévaloir d’être dans une situation de danger grave et imminent. Continuer la lecture de « Le droit de retrait justifié dans une situation de souffrance morale »
Longue fut la route qui nous mena à l’expertise. Aussi nous allons essayer de ne pas être trop long pour vous l’expliquer.
La première tentative d’expertise fut portée par FO, juste avant le lancement de la NOD à la fin de l’été 2017. Deux choses nous ont empêchés « d’y aller » à l’époque : Continuer la lecture de « Sud Cam, comment lancer une expertise risque grave »
Dans cette affaire un salarié avait eu un malaise mortel alors qu’il se trouvait dans la salle d’attente du médecin du travail pour une visite périodique. L’employeur a déclaré cet accident à la caisse primaire d’assurance maladie qui l’a pris en charge comme un accident du travail. L’employeur a contesté cette décision au motif que l’accident s’est produit en dehors du temps de travail (c’était un jour de repos du salarié) et du lieu de travail. En outre l’employeur a mis en avant que « le malaise déclaré est survenu en dehors de tout fait accidentel soudain … et que la preuve de la matérialité de l’événement précis et soudain survenu par le fait ou à l’occasion du travail n’est donc pas rapportée ». Continuer la lecture de « Un malaise survenu dans les locaux du médecin du travail est un accident du travail »
La consultation des délégués du personnel (DP)
Dans toutes les situations d’inaptitude l’employeur doit recueillir l’avis des DP (article L1226-10 et 1226-2).
Toutefois la loi n’impose aucune forme particulière pour cette consultation. C’est ainsi que la jurisprudence a déjà jugé que l’avis peut être recueilli individuellement ou collectivement (Cass. soc., 29 avril 2003, n°00-46477). Dans cet autre jugement, la cour de cassation vient de considérer que les DP peuvent être convoqués à une réunion collective par courriel. (Cass. soc., 23 mai 2017, n°15-24713) Continuer la lecture de « De nouvelles jurisprudences sur l’inaptitude »