Un accord a été conclu le 21 décembre 2011 à la Banque de France sur la prévention des risques psychosociaux. Il a notamment été signé par le SNABF Solidaires. Cet accord RPS n’est qu’une étape supplémentaire dans le travail effectué depuis plus de 10 ans par le SNABF Solidaires qui œuvre avec ténacité depuis des années pour un « meilleur être au travail ». Continuer la lecture de « Accord conclu en décembre 2011 à la Banque de France sur la prévention des risques psychosociaux »
Catégorie : Et Voilà n° 03
Bayard : Une grille d’évaluation des salariés qui ne passe pas
Plus la crise s’aggrave, plus les conditions de travail des salariés se détériorent. Mais l’action des CHSCT peut éviter certaines dérives. Un exemple, l’action menée par le CHSCT de Bayard (La Croix, Notre Temps, Le Pèlerin, des titres pour la jeunesse). Continuer la lecture de « Bayard : Une grille d’évaluation des salariés qui ne passe pas »
Des indicateurs en santé travail : les accidents mortels d’origine professionnelle en France
Ce rapport de l’InVS s’intéresse aux accidents mortels d’origine professionnelle. Dans ce document vous trouverez des données sur la mortalité par accident du travail et par accident de trajet en France selon les grands secteurs d’activité et en fonction des principales causes d’accident. Vous trouverez également des informations sur la part des décès par accident attribuable au travail et sur les années potentielles de vies perdues suite à ces décès. Un chapitre particulier est consacré aux accidents de circulation d’origine professionnelle, première cause d’accidents mortels au travail. Enfin, un certain nombre de questions permettent de mettre en perspective les résultats présentés.
L’obligation de sécurité et de résultats
Cette obligation pour les employeurs n’est pas seulement contenue dans le code du travail mais résulte de jurisprudences constantes depuis une dizaine d’année. L’employeur a une obligation générale de sécurité édictée par l’article L 4121-1 du code du travail : « L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ». Cet disposition du code du travail impose à l’employeur de tout mettre pour protéger la santé des salariés. Avec les décisions de la Cour de Cassation, cette obligation du code du travail est précisée par une notion forte: l’obligation de sécurité de résultat. Continuer la lecture de « L’obligation de sécurité et de résultats »
Amiante, enfin un début de justice ?
Le 28 novembre 2011, la société Eternit a été condamnée par le tribunal civil de Bruxelles à payer 250.000 € de dommages et intérêts aux descendants de la famille Jonckheere. Pierre Jonckheere travaillait à l’usine Eternit de Kappelle-op-den-Bos. Il est mort en 1987 d’un mésothéliome, le cancer de la plèvre causé par l’amiante. Son épouse Françoise a été exposée à l’amiante par son travail domestique et par la pollution environnementale. Elle est morte en 2000. Deux de leurs fils sont également morts en 2003 et 2007. Il s’agissait chaque fois de mésothéliome : un cancer rarissime dans la population générale qui frappe de façon typique les personnes exposées à l’amiante. Continuer la lecture de « Amiante, enfin un début de justice ? »
Hesamag : un magazine européen consacré à la santé et à la sécurité au travail
HesaMag est un magazine européen consacré à la santé et à la sécurité au travail. Ce semestriel veut montrer que la santé au travail ne concerne pas les seuls spécialistes et qu’il s’agit à la fois d’un enjeu politique important et d’une préoccupation quotidienne pour des millions de travailleurs.
Chaque numéro comprend un dossier spécial consacré à une problématique ayant des implications concrètes pour la santé des travailleurs. Le lecteur peut également y découvrir des articles sur les dossiers chauds de la politique européenne en santé et sécurité au travail, une rubrique internationale, des reportages sur des initiatives syndicales et des critiques de livres. Continuer la lecture de « Hesamag : un magazine européen consacré à la santé et à la sécurité au travail »