Le congrès de l’Union SUDCAM (Crédit Agricole Mutuel) s’est déroulé les 20, 21 & 22 septembre. La commission « Santé au Travail » y a présenté son projet de résolutions qui ont été amendées puis adoptées à l’unanimité. Continuer la lecture de « Congrès SUD CAM 2011 : « La Santé n’est pas négociable » »
Catégorie : Et Voilà n° 01
Recours à l’expert en CHSCT
Dans le cadre d’un projet de réorganisation d’un service, les militants SUD du CHSCT du CHU Tours utilisent leur droit à recourir à un expert (Mars à juin 2011). Continuer la lecture de « Recours à l’expert en CHSCT »
Nouveau rapport de l’Assemblée nationale sur les RPS
Les constats se poursuivent avec beaucoup de vœux pieux :
– Améliorer la connaissance des risques psychosociaux
– Impliquer les chefs d’entreprise
– Sensibiliser les manager et diffuser les bonnes pratiques
– Faire de la prévention des risques psychosociaux une priorité de la santé publique
– Renforcer le dialogue social Continuer la lecture de « Nouveau rapport de l’Assemblée nationale sur les RPS »
Jurisprudence harcèlement moral : l’intensité du harcèlement plus important que la durée !!!
Depuis que la Cour de cassation a repris le contrôle de la qualification de harcèlement moral par une série d’arrêts du 24 septembre 2008, le flot – et la variété – des « affaires » qui lui sont déférées a naturel- lement grossi, ce qui lui permet de construire sa jurisprudence à grand pas. Plusieurs arrêts ont ainsi été rendus dans le cours des années 2009/2010, chacun apportant sa pierre à l’édifice. Parmi ceux-ci, nous allons évoquer ici celui du 26 mai 2010 qui précise que « les faits constitutifs de harcèlement moral peuvent se dérouler sur une brève période ». Continuer la lecture de « Jurisprudence harcèlement moral : l’intensité du harcèlement plus important que la durée !!! »