FICHE N° 18
Modifications issues des lois Macron et Rebsamen, relatives à la médecine du travail, et au fonctionnement du CHSCT

Cette notre reprend les modifications suite aux évolutions législatives [ Loi n°2015-990 du 6 août 2015 (Macron) et loi n°2015-994 du 17 août 2015 (Rebsamen) ] et rappelle parfois des éléments de pratique syndicale ou des articulations avec d’autres dispositions du code du travail.
Note provisoire en attente notamment de décrets d’application et qui sera complétée par des mises à jour incluant les modifications issues de la loi El Khomri.

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Modifications issues des lois Macron et Rebsamen, relatives à la médecine du travail, et au fonctionnement du CHSCT »

Les métiers qui tuent

517uzu-snnl-_sx331_bo1204203200_Les métiers qui tuent : enquête auprès des syndicats ouvriers sur les maladies professionnelles / Léon et Maurice Bonneff ; préf. de Abel Craissac,…
Date de l’édition originale : 1900
Sujet de l’ouvrage : Maladies professionnelles — Enquêtes
Collection : Bibliothèque d’études ouvrières ;

La machine est ton seigneur et ton maître

Comment le système Foxconn – les usines chinoises qui produisent iPhone et PlayStation – expérimente et met en œuvre les pires formes d’exploitation.

couv_3034« Les machines ressemblent à d’étranges créatures qui aspirent les matières premières, les digèrent et les recrachent sous forme de produit fini. Le processus de production automatisé simplifie les tâches des ouvriers qui n’assurent plus aucune fonction importante dans la production. Ils sont plutôt au service des machines. Nous avons perdu la valeur que nous devrions avoir en tant qu’êtres humains, et nous sommes devenus une prolongation des machines, leur appendice, leur serviteur. J’ai souvent pensé que la machine était mon seigneur et maître et que je devais lui peigner les cheveux, tel un esclave. Il fallait que je passe le peigne ni trop vite ni trop lentement. Je devais peigner soigneusement et méthodiquement, afin de ne casser aucun cheveu, et le peigne ne devait pas tomber. Si je ne faisais pas bien, j’étais élagué. » Continuer la lecture de « La machine est ton seigneur et ton maître »

Intoxication

Perturbateurs endocriniens, lobbyistes et eurocrates : une bataille d’influence contre la santé

9782707186379C’est l’histoire d’une lutte d’influence qui a un impact sur votre vie, votre petit déjeuner, les testicules de votre fils, le cerveau de votre nièce. En 2009, l’Europe a lancé un compte à rebours : elle a décidé de réglementer les perturbateurs endocriniens et même d’en interdire certains. Omniprésents, ces produits chimiques se nichent dans les pesticides ou les peintures, les tongs ou le shampoing, les lasagnes et votre organisme. Suspectés de participer à l’augmentation des maladies « modernes » comme l’infertilité, les cancers du sein et de la prostate, le diabète ou l’obésité, ils font partie des plus grands défis de santé publique aujourd’hui. Mais les enjeux économiques sont colossaux et les industriels toujours aux aguets. À Bruxelles, leurs puissants lobbies s’activent dans les coulisses des institutions européennes pour influencer cette décision qui menace leurs affaires. Continuer la lecture de « Intoxication »

Office national des forets : expertises CHSCT (premier épisode)

Bref historique :

40-snupfenLes rapports en l’Etat et l’Office national des forêts (activités, financements, niveau d’emploi …) sont régis par un contrat pluri annuel en application d’une disposition législative en l’occurrence stipulée dans le Code forestier.

De 2002 à 2011, les contrats Etat/ONF provoquent une dégradation sans précédent des conditions de travail : suppressions massives de postes (– 17 %), accroissement de la charge de travail globale, réorganisation permanente et brutale, dérive éthique et commerciale, perte de sens …Cette dégradation génère un mal être profond et les suicides de forestiers sinistrent la maison ONF. Continuer la lecture de « Office national des forets : expertises CHSCT (premier épisode) »

Les risques du travail quatrième partie

La dynamique sociale de la prévention : comprendre pour agir et agir pour comprendre

laurent-vogel_detailLaurent Vogel

Chercheur à l’Institut syndical européen (ETUI)

 

 

les-risques-du-travailLe livre « Les risques du travail. Ne pas perdre sa vie pour la gagner » est l’aboutissement d’un projet collectif qui s’est étendu sur plusieurs années. Au départ, il était question d’actualiser un livre collectif paru sous le même titre par les éditions Maspero en 1985. Ce livre avait joué un rôle pionnier en associant une équipe pluridisciplinaire de chercheurs engagés dans les luttes pour la santé au travail. Il avait joué un rôle important comme outil d’intervention pour les CHSCT dont les compétences nouvelles avaient été définies en 1984. Continuer la lecture de « Les risques du travail quatrième partie »

Les cancers de l’électronique

C’est également en Asie et dans un contexte d’extrême exploitation que se situe l’essentiel de l’industrie des semi-conducteurs, composants électroniques dédiés aux smartphones et autres téléphones portables, au profit des plus grands groupes comme Apple et Samsung1. L’ONG China Labor Watch constate et dénonce ainsi depuis des années l’absence de contrats de travail pour un grand nombre de salariés, des amplitudes horaire démesurées, des heures non payées mais également le travail d’enfants de moins de 16 ans2. La santé des travailleurs est également gravement compromise par le recours important aux produits chimiques. Continuer la lecture de « Les cancers de l’électronique »

Sous-traitance au Bangladesh : derrière l’étiquette

Usine Beximco, Gazipur.  Cette usine est une des plus grandes du Bangladesh. Avec une production de plus de 50 000 jeans par jour. Parmi les clients de cette usine, on compte ZARA, H&M, Kiabi...
Usine Beximco, Gazipur.
Cette usine est une des plus grandes du Bangladesh. Avec une production de plus de 50 000 jeans par jour. Parmi les clients de cette usine, on compte ZARA, H&M, Kiabi…

En 2013, l’effondrement du Rana Plaza faisait 1 135 morts et des milliers de blessés au Bangladesh. Depuis, le deuxième exportateur mondial de vêtements avec ses 4 000 usines de confection, qui représentent 80 % de ses exportations, a engagé un lent processus de mise aux normes. Pour quels résultats ? Continuer la lecture de « Sous-traitance au Bangladesh : derrière l’étiquette »

Les 3ème rencontres des formateur-trices Santé-travail de Solidaires

Du 1er au 4 février 2016 se dérouleront ses troisièmes rencontre. Elles seront l’occasion à la fois de bilan et d’échanges entre formateur-trices par exemple sur les nouveautés introduites dans le nouveau cahier CHSCT et sur les nouvelles formations : pratiques d’enquêtes et prise en charge des cancers professionnels. Continuer la lecture de « Les 3ème rencontres des formateur-trices Santé-travail de Solidaires »

Une nouvelle formation Solidaires sur la prise en charge syndicale des risques physiques et des maladies professionnelles

Les formations interprofessionnelles organisées actuellement par  Solidaires dans le domaine de la santé au travail concernent actuellement :

  • la formation de base CHSCT (de 3 jours) axées sur le fonctionnement, le rôle et les moyens de l’instance.
  • la formation « Prise en charge syndicale des pressions, du stress, des risques organisationnels et des violences au travail » organisée sur 2 jours parfois en complément de la formation de base CHSCT mais ouverte plus largement aux équipes syndicales.
  • la formation « Enquêtes-actions, pratiques syndicales, pratiques de terrain » organisée sur 2 ou 3 jours. Les enquêtes CHSCT font partie de ces enquêtes mais ne sont pas les seules. Cette formation permet de donner des outils pour des pratiques d’équipes syndicales qui permettent de comprendre au plus près des salarié-es les transformations du travail et les possibilités de développement d’actions collectives.

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