Mois : juin 2013
Journées « C’est quoi ce travail 2 »
Les 23 et 24 mai derniers 60 militants de Solidaires se sont retrouvés à Montpellier salle Pitot pour discuter autour du CHSCT. Ces 2 journées, organisées par Solidaires 34, ont vu passer devant la tribune plusieurs intervenants qui, suite à leur présentation, se sont prêtés au jeu des questions-réponses avec l’assemblée. Continuer la lecture de « Journées « C’est quoi ce travail 2 » »
Solidaires Rhône, une pratique d’aide aux équipes et aux salariés
Un constat: la formation syndicale des représentants du personnel au CHSCT ne résout pas tout… Après une semaine de formation où il faut assimiler le code du travail mais aussi des éléments de pratique, la plupart des stagiaires retournent dans leur Entreprise mais constatent le plus souvent un écart important avec ce qui se passe dans les CHSCT. Par exemple, apprendre ce qu’est le droit d’alerte du CHSCT pendant la formation, c’est bien mais quand il faut le mettre en œuvre, on ne sait pas où est le registre, quand on doit intervenir à l’inspection du travail et comment faire si la Direction ne respecte pas ses obligations… Continuer la lecture de « Solidaires Rhône, une pratique d’aide aux équipes et aux salariés »
Des employeurs condamnés pour manquement à leur obligation de sécurité
Dans plusieurs arrêts récents la chambre criminelle a confirmé la condamnation d’employeurs pour blessures involontaires au titre d’infractions à la sécurité des travailleurs : il s’agit là de nouvelles illustrations de la faute caractérisée en matière d’accidents du travail. Continuer la lecture de « Des employeurs condamnés pour manquement à leur obligation de sécurité »
Fonction publique : une maladie reconnue imputable au service
Un fonctionnaire vient d’obtenir devant le tribunal administratif la reconnaissance de sa maladie imputable au service.
L’agent estimant que sa maladie était liée à son activité professionnelle, apportant à l’appui des certificats médicaux avait demandé la reconnaissance de ce lien à son administration. La commission de réforme avait émis un avis défavorable à la reconnaissance de la maladie professionnelle, l’agent ne remplissant pas les conditions (voir ci-après), tout en reconnaissant que l’état de santé de l’intéressé était lié à ses conditions de travail et qu’à ce titre l’employeur devait prendre en charge les arrêts de travail ainsi que les frais médicaux. Mais l’administration avait refusé de reconnaître en maladie professionnelle l’affection dont souffrait l’agent, ce qui avait conduit l’intéressé à saisir le tribunal administratif. Continuer la lecture de « Fonction publique : une maladie reconnue imputable au service »
CHSCT en danger ?
La question peut paraitre saugrenue alors que les 30 ans des lois Auroux ont été fêté en grande pompe il y a à peine quelques mois avec de beaux discours sur l’utilité et la nécessité de cette instance pour améliorer les conditions de travail des travailleurs et préserver leur santé. Pourtant les faits sont là et ils sont porteurs de motifs d’inquiétudes. Continuer la lecture de « CHSCT en danger ? »
CHSCT en danger ?
La question peut paraitre saugrenue alors que les 30 ans des lois Auroux ont été fêté en grande pompe il y a à peine quelques mois avec de beaux discours sur l’utilité et la nécessité de cette instance pour améliorer les conditions de travail des travailleurs et préserver leur santé. Pourtant les faits sont là et ils sont porteurs de motifs d’inquiétudes. Continuer la lecture de « CHSCT en danger ? »