Ce numéro aborde les conditions de l’action collective en entreprise – de l’adhésion syndicale aux grèves – en plaçant la focale sur les dispositifs et stratégies patronales pour l’entraver et la canaliser. Si les sciences sociales se sont de nouveau penchées sur les...
Dans les bulletins et voilà
HesaMag #06 – Grande distribution : des travailleurs bradés
Ce sixième numéro de HesaMag examine les conditions de travail dans la grande distribution, avec une attention particulière pour les employés des grandes surfaces à prédominance alimentaire. L'essor de ce secteur a permis à des centaines de milliers d'Européens...
Une tentative de suicide hors du lieu de travail reconnue comme accident de service à l’ENS de Lyon
Début 2012, un agent du service sécurité incendie de l'ENS de Lyon fait une tentative de suicide à son domicile. Les militantes de Sud Education qui ont connaissance de cet acte rencontrent la famille et proposent de l'accompagner pour obtenir la reconnaissance en...
Les leçons de l’affaire AZF
Stella Bisseuil, avocate à la cour, avocate des parties civiles dans le procès AZF Les leçons de l’affaire AZF 24 septembre 2012 à la Cour d’Appel de Toulouse : le verdict de l’affaire AZF “tombe” : responsabilité pénale de la filiale de TOTAL et du Directeur du site...
Crise cardiaque : une durée de travail exagérée accroît le risque jusqu’à 80% !
Une méta-analyse publiée par l’American Journal of Epidemiology confirme l’association déjà connue entre risque cardiaque et de trop longues heures de travail. Ainsi le risque de maladies coronariennes pourrait être augmenté de 80% avec une durée de travail...
Les changements d’organisation du travail dans les entreprises : conséquences sur les accidents du travail des salariés
Etude de la Dares n° 165 de septembre 2011. Ce document étudie l’influence des nouvelles formes d’organisation du travail, inspirées du toyotisme (respect de normes de qualité, production en juste-à-temps, équipes autonomes de travail...), sur le risque d’accidents du...
Amiante : un même combat pour tous les travailleurs
La nouvelle réglementation (décret n°2012-639 du 4 mai 2012) est-elle adaptée au risque d'exposition à l’inhalation de fibres d'amiante ? L'administration l'affirme au motif qu'elle permet désormais de décompter les fibres fines. Malheureusement, elle a décidé de...
La mise en place d’un système de géo localisation est un projet important
Un jugement du TGI de Valence a considéré comme important le projet d’équipement progressif de tous les véhicules de la société d’un système de géo localisation en s’appuyant sur l’article L.4614-12, et sur le fait que la diminution de l’autonomie des salariés en...
Expertise : c’est bien au CHSCT de choisir son expert
La cour de cassation vient de donner raison au CHSCT qui dans le cadre du réaménagement d’un site avait décidé de faire appel à un expert agréé (précisément désigné) en incendie et risque sismique et de recourir à un expert en ergonomie. La cour d’appel de Fort de...
Un projet de réorganisation suspendu, faute pour l’employeur d’avoir évalué précisément les risques psychosociaux
Depuis l’arrêt Snecma du 5 mars 2008, tout employeur qui réorganise tout ou partie de son entreprise doit s’interroger sur les conséquences que peut avoir une telle décision en matière de santé et de sécurité des salariés. C’est donc dans le prolongement de cet arrêt...