Des ruptures conventionnelles vues par les salariés : à la recherche des raisons de rompre Par Raphaël DALMASSO, Bernard GOMEL, Dominique MEDA et Evelyne SERVERIN Les relations professionnelles européennes sous pression internationale Par Guglielmo MEARDI Dossier....
Dans les bulletins et voilà
(Droits d’) Alertes sur la douane
Un accident survenu lors d’une séance d’entraînement au tir dans une brigade des douanes a provoqué la mise en œuvre du droit d’alerte au sein des CHSCT dont dépendent les différents services douaniers. Cet article analyse les raisons qui ont conduit à l’utilisation...
La responsabilité du travail dans l’épidémie de cancer : le collectif de travail comme espace d’expertise
Anne Marchand, sociologue, chargée d’étude au Giscop93 sur les parcours en réparation des cancers d’origine professionnelle Toutes localisations confondues, le cancer est devenu la première cause de mortalité en France – et en Europe – et le nombre de nouveaux cas ne...
Bruxelles veut-elle réellement renforcer la protection des travailleurs face aux produits chimiques ?
Dans une proposition de directive adoptée le 26 février, la Commission européenne souhaite modifier cinq directives de l’Union européenne régissant la santé et la sécurité des travailleurs, afin de les mettre en conformité avec le règlement communautaire du 16...
Conditions de travail et respect de la vie privée…
Dans une note consacrée à la vidéosurveillance, la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) rappelle que « sur le lieu de travail comme ailleurs, les employés ont droit au respect de leur vie privée ». C'est sur ce principe que des règles assez strictes...
Les services vétérinaires : alarmant !!!
Les contrôles de l'état en abattoir sont de moins en moins réalisés par des agents fonctionnaires (surtout en abattoirs de volailles). Ils le sont souvent par des préposés sanitaires, éventuellement des vétérinaires, employés sur des contrats de courte durée, sans...
Météo-France : Redonnons du sens au métier de météo
Solidaires Météo a tenu son congrès du 26 au 28 mars 2013. Durant ces 3 jours, il a bien sûr été question de santé au travail et des conditions de travail, sujet qui a connu des évolutions depuis notre précédent congrès de 2009. En effet, en 2010, les représentants en...
Absences pour cause de maladie
L’absence prolongée liée à un épuisement professionnel ne justifie pas un licenciement Dans un arrêt du 13 mars 2013 la cour de cassation a estimé que l’absence prolongée d’un salarié pour cause de maladie ne pouvait faire l’objet d’un licenciement dès lors que la...
Évaluation des salariés : plusieurs décisions importantes…
Après le jugement du tribunal de grande instance de Lyon qui met en cause le système de benchmark (mise en concurrence des équipes et des individus) à la Caisse d'épargne Rhône-Alpes, plusieurs décisions de tribunaux confirment la possibilité d'actions collectives...
Extension du droit d’alerte pour les CHSCT en matière sanitaire et environnementale
Le Sénat a définitivement adopté, le 3 avril, la proposition de loi Blandin, du nom de la sénatrice écologiste à son initiative, relative à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte. Cette loi met...