Le congrès de l’Union SUDCAM (Crédit Agricole Mutuel) s’est déroulé les 20, 21 & 22 septembre. La commission « Santé au Travail » y a présenté son projet de résolutions qui ont été amendées puis adoptées à l’unanimité. La commission a constaté que depuis le dernier...
Et Voilà n° 01
Recours à l’expert en CHSCT
Dans le cadre d’un projet de réorganisation d’un service, les militants SUD du CHSCT du CHU Tours utilisent leur droit à recourir à un expert (Mars à juin 2011). Une direction qui veut passer en force … La direction du CHU de Tours a décidé l’ouverture d’un nouveau...
Nouveau rapport de l’Assemblée nationale sur les RPS
À voir en ligne ici. Les constats se poursuivent avec beaucoup de vœux pieux : - Améliorer la connaissance des risques psychosociaux - Impliquer les chefs d'entreprise - Sensibiliser les manager et diffuser les bonnes pratiques - Faire de la prévention des risques...
Jurisprudence harcèlement moral : l’intensité du harcèlement plus important que la durée !!!
Depuis que la Cour de cassation a repris le contrôle de la qualification de harcèlement moral par une série d’arrêts du 24 septembre 2008, le flot - et la variété - des « affaires » qui lui sont déférées a naturel- lement grossi, ce qui lui permet de construire sa...