Selon un rapport du Conseil des droits de l’homme de l’Onu sur l’exposition aux produits toxiques, un travailleur ou une travailleuse perd la vie toutes les 15 secondes à cause de l’exposition aux produits toxiques au travail. 2 780 000 travailleurs/euses meurent...
CHSCT
Santé et conditions de travail, de nouvelles attaques en perspective ?
L’été aura été riche en rapports sur la question de la santé et des conditions de travail et l’expérience nous montre qu’ils sont souvent les vecteurs de nouvelles attaques surtout lorsqu’ils ont été commandé par le pouvoir en place. C’est dans ce cadre que la mission...
Les frais de procédure du CHSCT peuvent être réduits par le juge
Un nouvel arrêt de la cour de cassation est venu confirmer la récente jurisprudence (se reporter au bulletin Et Voilà n° 51) qui permet au juge de limiter les frais et honoraires d’avocat mis à la charge de l’employeur en cas de contestation par ce dernier d’un...
Rendre visible le lien entre travail et maladie ?
Pour la première fois, une étude scientifique, coordonnée par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC), agence intergouvernementale de recherche sur le cancer créée par l’Organisation Mondiale de la Santé il y a une cinquantaine d’années, a pris en...
L’expertise en cas de projet important déjà mis en œuvre est possible
Dans cette affaire l’entreprise Air France a contesté le recours à l’expertise votée par le CHSCT pour deux motifs : la consultation du CHSCT portait sur le déploiement et la généralisation d’un nouvel outil après une expérimentation et non sur un projet non encore...
Quand la RATP sanctionne systématiquement les droits de retrait des salarié-es exposé-es à l’amiante
Ce vendredi 6 avril 2018 se tiendra au tribunal des prud’hommes de Paris la première audience des agents RATP ligne 11 qui ont été sanctionnés pécuniairement pour avoir exercé légitimement un droit de retrait face au risque amiante. Pourtant, le CHSCT avait déposé au...
Suite au drame survenu à l’usine Saipol de Dieppe
SUD Chimie tient à s’associer à la douleur des proches des 2 travailleurs qui ont trouvé la mort sur leur lieu de travail samedi dernier. Comme souvent, l’origine de l’accident meurtrier ne peut être déterminé avec certitude sans une enquête minutieuse qui ne manquera...
Une réorganisation suspendue en raison de risques psychosociaux
Dans cette affaire une entreprise met en place un projet de réorganisation dont le but était d’harmoniser et de simplifier le processus de gestion informatique en développant notamment de nouveaux outils informatiques entre les différentes entités fusionnées. La...
Liquidation générale
Tout doit disparaître ! Pendant la campagne électorale de l’an passé, le futur président avait indiqué qu’il n’aimait pas le mot « pénibilité » et qu’il le ferait disparaitre si il était élu. C’est ce qu’il a effectué en supprimant le compte pénibilité pour le...
Quelles stratégies syndicales développer face aux régressions du code du travail? Réflexions et interpellations…
Le CHSCT a contribué à faire émerger les pressions au travail et les souffrances d’un nombre croissant de salarié-es. Mais le bilan des CHSCT reste contrasté avec souvent bien des difficultés pour faire appliquer le code du travail, pour s’approprier les prérogatives...