Le jour de la rentrée scolaire 2012, un professeur des écoles, nouvellement affecté dans un lycée du Calvados, pour une reconversion à sa demande, a mis fin à ses jours. Au début du reportage sur France 3, le journaliste commentait l’événement « Au rectorat, on assure...
Accident de service
Une tentative de suicide hors du lieu de travail reconnue comme accident de service à l’ENS de Lyon
Début 2012, un agent du service sécurité incendie de l'ENS de Lyon fait une tentative de suicide à son domicile. Les militantes de Sud Education qui ont connaissance de cet acte rencontrent la famille et proposent de l'accompagner pour obtenir la reconnaissance en...
Prendre la main sur l’expertise CHSCT dans la fonction publique d’Etat…
Cet article relate comment, suite à un suicide à la préfecture de la Seine-Maritime, une équipe syndicale de SUD Intérieur a œuvré pour obtenir en CHSCT le recours à l’expertise d’un cabinet agréé en application de l’article 55 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 et...
Commissions de réforme : composition et fonctionnement
http://www.atousante.com/sante-travail/... Dans la fonction publique, l’avis de la commission de réforme est souvent sollicité, pour les accidents de service, les maladies professionnelles, les mises à la retraite pour invalidité, etc. C’est le comité médical...
Accidents de service et maladies professionnelles : vers une évolution de la reconnaissance de l’imputabilité au service?
Dans l’accord Fonction publique du 20 novembre 2009 figurait une action dont l’objectif était de faire évoluer le régime de l’imputabilité au service des accidents et des maladies professionnelles dans la fonction publique. Après la tenue d’un groupe de travail le 25...
Déclarer un accident de service pour les fonctionnaires
Pourquoi, comment, dans quelles circonstances, doit on déclarer un accident de service ? Dans la Fonction Publique, en cas d’accident intervenu pendant l’exercice de ses fonctions ou d’accident de trajet, les agents titulaires et stagiaires ont la possibilité de faire...
FICHE N° 1
Pressions au travail : quand des collègues « pètent les plombs »
Télécharger la fiche « On a des collègues qui craquent… crises de nerf, altercations, crises de larmes, arrêts de travail, dépression… » : cette situation est assez courante dans les services en contact avec le public en direct ou à distance comme dans les centres...