Nouveau rapport de l’Assemblée nationale sur les RPS

À voir en ligne ici.

Les constats se poursuivent avec beaucoup de vœux pieux :
– Améliorer la connaissance des risques psychosociaux
– Impliquer les chefs d’entreprise
– Sensibiliser les manager et diffuser les bonnes pratiques
– Faire de la prévention des risques psychosociaux une priorité de la santé publique
– Renforcer le dialogue social Continuer la lecture de « Nouveau rapport de l’Assemblée nationale sur les RPS »

Jurisprudence harcèlement moral : l’intensité du harcèlement plus important que la durée !!!

Depuis que la Cour de cassation a repris le contrôle de la qualification de harcèlement moral par une série d’arrêts du 24 septembre 2008, le flot – et la variété – des « affaires » qui lui sont déférées a naturel- lement grossi, ce qui lui permet de construire sa jurisprudence à grand pas. Plusieurs arrêts ont ainsi été rendus dans le cours des années 2009/2010, chacun apportant sa pierre à l’édifice. Parmi ceux-ci, nous allons évoquer ici celui du 26 mai 2010 qui précise que « les faits constitutifs de harcèlement moral peuvent se dérouler sur une brève période ». Continuer la lecture de « Jurisprudence harcèlement moral : l’intensité du harcèlement plus important que la durée !!! »

Une étude du Centre d’analyse Stratégique sur les entretiens individuels d’évaluation

L’entretien individuel d’évaluation est aujourd’hui la pierre angulaire de la politique de ressources humaines de nombreuses entreprises. Pourtant, il fait l’objet de critiques – notamment sur ses effets sur le bien-être des salariés – et de plusieurs décisions de la Cour de cassation. Cette note dresse un état des lieux de la question en exposant les principaux arguments qui font débat aujourd’hui. Elle se fonde notamment sur l’exploitation d’une enquête auprès des salariés. Continuer la lecture de « Une étude du Centre d’analyse Stratégique sur les entretiens individuels d’évaluation »

Rapports d’informations de l’Assemblée nationale sur la prise en charge des victimes de l’amiante

Un rapport d’information sur la prise en charge des victimes de l’amiante, présenté par M. Guy Lefrand au nom de la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, a été rendu public le 18 novembre 2009. L’amiante est considérée comme responsable de 10 à 20% des cancers du poumon et pourrait être à l’origine de 100 000 décès d’ici à 2025. Continuer la lecture de « Rapports d’informations de l’Assemblée nationale sur la prise en charge des victimes de l’amiante »

Andeva – Comité anti-amiante Jussieu : Communiqué de presse du 23 février 2006

L’Andeva et le Comité Anti-Amiante Jussieu ont pris connaissance des propositions de la mission d’information de l’Assemblée nationale, sur les risques et les conséquences de l’exposition à l’amiante. On se souvient que les associations avaient réclamé une commission d’enquête, après avoir obtenu la création d’un groupe parlementaire d’étude amiante. Le rapport des députés était donc particulièrement attendu, dix ans après que le scandale de l’air contaminé ait éclaté. Continuer la lecture de « Andeva – Comité anti-amiante Jussieu : Communiqué de presse du 23 février 2006 »