Issue des rencontres Neplusperdresaviealagagner, la permanence conditions de travail et santé se tient régulièrement à la Bourse du travail de Paris depuis 2017, accueillant et conseillant sur le champ des conditions de travail les salarié·es des entreprises privées et les agent·es de la fonction publique. Continuer la lecture de « La permanence Conditions de travail et Santé se déconfine : rendez-vous en septembre ! »
Auteur : jean
Tripode : la Cour administrative d’appel de Nantes a rendu ses arrêts ce 30 juin 2020
Cette audience concernait les dix dossiers des agents Tripode, issus du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, qui avaient été jugés prescrits par le tribunal administratif le 19 juin 2018. Continuer la lecture de « Tripode : la Cour administrative d’appel de Nantes a rendu ses arrêts ce 30 juin 2020 »
Télétravail et plan de continuité de l’activité
Le guide « Télétravail dans la fonction publique » disponible sur le site www.fonction-publique.gouv.fr permet de revenir sur quelques fondamentaux ; bien sûr, il a été conçu avant l’inconcevable Covid-19, mais il y est pourtant fait mention de la notion de PCA (plan de continuité de l’activité) en cas de pandémie (en page 9). Continuer la lecture de « Télétravail et plan de continuité de l’activité »
Amiante à Félix Pyat : un combat ordinaire face au silence de la grande muette Éducation nationale
Des travaux de démolition de plusieurs immeubles à proximité immédiate de l’école Félix Pyat à Marseille devaient être réalisés au cours de l’été 2019. Ces travaux n’ont pas eu lieu sur cette période. Continuer la lecture de « Amiante à Félix Pyat : un combat ordinaire face au silence de la grande muette Éducation nationale »
Crise Covid : la direction de La Poste fait payer ses victimes !
Alors que l’ensemble des organisations syndicales fustigeaient sa gestion (inexistante) des risques dans la première quinzaine du confinement, le président de La Poste Philippe Wahl raconte à qui veut l’entendre que le groupe a été proactif, responsable et qu’il a parfaitement adapté sa stratégie durant l’épidémie. Aux journalistes qui l’interrogeaient sur le nombre de droits de retrait effectués par les postiers, il répondait que le chiffre tournait autour de 3 000 et récusait les estimations bien supérieures de SUD PTT. Notre fédération maintient ses affirmations, issues des nombreuses remontées du terrain, et à mettre au regard de la profonde désorganisation et des messages contradictoires des directions de La Poste, à l’image des cafouillages de l’État qu’elles relayaient. Continuer la lecture de « Crise Covid : la direction de La Poste fait payer ses victimes ! »
Qualité de Vie au Travail made in BPCE : un slogan mensonger et vide de sens !
Près de quatre années ont passé depuis la signature de l’accord sur les conditions de vie au travail. À l’époque, les trois syndicats signataires qui se réjouissaient de signer cet accord en trompe-l’œil proposé par BPCE « portaient une forte ambition », puisqu’il s’agissait « d’articuler l’amélioration de la performance et des conditions de travail dans les différentes Caisses d’épargne », et « d’inscrire cette articulation dans les transformations des organisations »… Continuer la lecture de « Qualité de Vie au Travail made in BPCE : un slogan mensonger et vide de sens ! »
Les employeurs rappelés à leur obligation d’évaluer les risques professionnels en période d’épidémie
Plusieurs ordonnances de référé rendues dans le contexte de la crise sanitaire liée au SARS-CoV-2 ont remis sur le devant de la scène les responsabilités civile et pénale de l’employeur. En effet l’employeur est responsable de la santé et de la sécurité de ses salarié·es (article L 4121-1 du Code du travail). La loi prévoit qu’il doit prendre des mesures de prévention et veiller à l’adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances. Continuer la lecture de « Les employeurs rappelés à leur obligation d’évaluer les risques professionnels en période d’épidémie »
Un employeur public a également une obligation de sécurité de résultat
Le conseil d’Etat a rendu une décision importante le 30 décembre 2011 en retenant la responsabilité d’une collectivité territoriale à l’égard d’un agent qui avait été exposé pendant des années à un tabagisme passif.
Dans cette affaire la personne concernée était atteinte d’un cancer qu’elle attribuait à une exposition au tabagisme passif, mais dont elle n’avait pu obtenir la reconnaissance en maladie professionnelle. Le conseil d’Etat a confirmé la position du tribunal administratif qui avait estimé qu’il était difficile d’établir un lien de causalité essentiel et direct. Continuer la lecture de « Un employeur public a également une obligation de sécurité de résultat »
Amiante : La cour de cassation rend le procès Eternit possible
L’espoir de voir s’ouvrir le procès de l’amiante en France après celui retentissant de Turin renait. En effet, la Cour de cassation a donné tort le 26 juin 2012 à la cour d’appel de Paris qui avait annulé en décembre 2011 six mises en examen dans l’enquête sur la mort d’anciens salariés du groupe d’amiante Eternit. Continuer la lecture de « Amiante : La cour de cassation rend le procès Eternit possible »
Le travail de nuit,
un risque de cancer pour les femmes
Les résultats d’une étude menée par des chercheurs de l’Inserm (Unité Inserm 1018 « centre de recherche en épidémiologie et santé des populations ») et publiés dans l’International Journal of Cancer, montrent que le risque de cancer du sein est augmenté chez les femmes ayant travaillé de nuit. L’étude réalisée en France et baptisée CECILE a comparé le parcours professionnel de 1200 femmes ayant développé un cancer du sein entre 2005 et 2008 à celui de 1300 autres femmes. Continuer la lecture de « Le travail de nuit,
un risque de cancer pour les femmes »