Télécharger la fiche Depuis la réforme de 2002 qui a transformé les services de médecine du travail en services de santé au travail et imposé la pluridisciplinarité grâce à l’apport…
L’audience du mercredi 18 mai (après-midi) vue par Alexis Cukier, maître de conférences en philosophie à l’Université de Poitiers, co-animateur des Ateliers Travail et Démocratie. Il est l’auteur, notamment, de…
Du 6 mai au 12 juillet, s’est tenu le procès d’anciens hauts dirigeants de la multinationale France Télécom, devenue Orange, accusés harcèlement moral par une centaine de parties civiles dont…
Télécharger la fiche Une histoire très mouvementée faite de reculs successifs La loi du 20 janvier 2014 portant réforme des retraites a prévu la création d’un compte personnel de prévention…
Télécharger la fiche L’employeur a une obligation générale de sécurité reposant sur son pouvoir de direction, un pouvoir d’organisation et un pouvoir disciplinaire. Elle se décline, outre sa responsabilité morale,…
Télécharger la fiche CHSCT de coordination, expertises et stratégies syndicales… L’ANI signé en début d’année 2013 par la CFDT, la CFTC et la CFE-CGC et transposé par le parlement dans…
Télécharger la fiche Depuis novembre 2001, « L’employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des…
Télécharger la fiche Le CHSCT est devenu le seul (dès lors qu’il existe en face de chaque CT local un CHSCT de proximité ou spécial) organisme compétent en matière de…
Télécharger la fiche Cette fiche est destinée à faire le point sur le radon, gaz d’origine naturelle, ses effets possibles sur la santé ainsi que sur les nouvelles obligations des…
Audience du 20 mai, vue par Michel Miné, professeur du Conservatoire national des Arts et Métiers (Chaire Droit du travail et droits de la personne), Lise/Cnam/Cnrs, ancien inspecteur du travail….